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Sommaire
- Quels sont les papiers pour ouvrir un compte bancaire ?
- Papiers à fournir à l’ouverture d’un compte : la FAQ !
- Est-ce obligatoire de fournir des papiers à l’ouverture d’un compte ?
- Quelle banque demande le moins de papier à la souscription ?
- Quelles sont les pièces d’identité acceptées à l’ouverture d’un compte ?
- Est-ce qu’un justificatif de revenu est obligatoire pour ouvrir un compte ?
- Quels papiers pour ouvrir un compte bancaire en étant mineur ?
- Quels papiers fournir à l’ouverture d’un compte professionnel ?
- Quels papiers pour ouvrir un compte bancaire pour un étranger ?
- Papiers Ouverture Compte en Banque : en Conclusion !
Vous souhaitez des informations sur les papiers pour ouvrir un compte bancaire ? Vous êtes au bon endroit 🙂 !
Ce qu’il faut savoir :
1️⃣ Pièce d’identité obligatoire
2️⃣ Liste des papiers variable selon la banque
3️⃣ Documents en cours de validité nécessaires
4️⃣ Justificatif d’activité obligatoire pour compte pro
Nous commençons avec un tableau comparatif des papiers à fournir à la souscription d’un compte bancaire : 👇
Papiers pour ouvrir un compte en banque : |
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Quels sont les papiers pour ouvrir un compte bancaire ?
Voici les papiers pour ouvrir un compte bancaire :
- Pièce d’identité valide
- Justificatif de domicile
- RIB à son nom et prénom
- Signature manuscrite sur feuille blanche
- Justificatif de revenus (CB conditionnée)
1. Pièce d’identité valide
Une pièce d’identité valide est un papier obligatoire pour souscrire un compte bancaire, quel que soit le type de compte choisi. Les justificatifs d’identité généralement acceptés par les établissements bancaires sont la carte nationale d’identité, le passeport ou le titre de séjour.
La pièce d’identité doit nécessairement être complète et en cours de validité. Elle doit être téléchargée recto/verso, de manière lisible, sans reflet et sur un support blanc.
A SAVOIR :
Certaines banques, comme Monabanq, acceptent le permis de conduire, mais cela reste rare.
2. Justificatif de domicile
Un justificatif de domicile peut être demandé à l’ouverture d’un compte bancaire. Cela peut être une facture d’eau, d’électricité ou de téléphonie, mais aussi le dernier avis de taxe foncière ou d’habitation, par exemple. Le document doit être au nom et prénom du titulaire, et doit souvent être de moins de 3 mois.
De nombreuses banques imposent aux clients de résider en France ou en Europe, le justificatif de domicile sert ainsi à prouver l’adresse postale du futur client, et à valider son éligibilité à l’offre bancaire.
A SAVOIR :
Le justificatif de domicile n’est pas demandé par toutes les banques. Découvrez les banques où ouvrir un compte courant sans justificatif de domicile.
3. RIB à son nom et prénom
Un RIB à son nom et prénom est parfois requis pour faire une demande d’ouverture de compte. Le futur client doit joindre un RIB d’un compte courant dont il est titulaire, dans une banque française ou européenne. Associé à la pièce d’identité, ce document sert à prouver l’identité de la personne, la vérification de l’identité étant une obligation légale pour toutes les banques.
Il est également utile pour réaliser le premier dépôt obligatoire à l’ouverture du compte. Le montant du dépôt initial varie entre 0€ et 300€, selon la banque sélectionnée.
A SAVOIR :
Le RIB n’est pas systématiquement requis par les banques pour créer un compte bancaire. Dans les banques traditionnelles par exemple, ce document n’est pas demandé lors d’une ouverture en agence.
4. Signature manuscrite sur feuille blanche
Une signature manuscrite sur feuille blanche peut être nécessaire pour créer un compte au sein d’une banque. Détenir la signature du client permet aux banques d’assurer la sécurité de certaines transactions, comme l’encaissement d’un chèque ou la signature d’un mandat international, par exemple.
Ce justificatif sert à vérifier l’authenticité de la signature du titulaire sur le document et facilite la procédure de vérification. Elle doit être impérativement fournie sur une feuille blanche, et doit être complète et lisible.
5. Justificatif de revenus (CB conditionnée)
Certaines banques demandent d’envoyer un justificatif de revenus lorsque la carte exige un certain niveau de rémunération. Quelques établissements proposent des offres bancaires destinées à des clients disposant d’un niveau de revenu minimum, comme Fortuneo ou Hello bank!, par exemple.
Dans ce cas-là, les banques sont tenues de vérifier que le futur client répond bien aux conditions d’éligibilité, grâce au justificatif de revenus à la souscription.
Cela peut être les derniers bulletins de salaire, le dernier avis d’imposition ou l’avis de situation déclarative à l’impôt sur le revenu de moins de 12 mois. Le document doit être au nom et prénom du titulaire, et doit être rattaché à l’adresse de résidence de la personne.
A SAVOIR :
Un justificatif de revenus n’est pas automatiquement demandé par les banques à l’ouverture d’un compte bancaire : voici la liste des banques gratuites sans justificatif pour économiser et faciliter la souscription.
Papiers à fournir à l’ouverture d’un compte : la FAQ !
Vous vous demandez quels sont les papiers à fournir à l’ouverture d’un compte ? Vous voulez savoir s’ils sont obligatoires et quelles sont les pièces acceptées ? Vous voulez connaître les papiers à fournir pour ouvrir un compte pro ? Toutes les réponses sont dans notre FAQ !
Est-ce obligatoire de fournir des papiers à l’ouverture d’un compte ?
Oui, c’est obligatoire de fournir des papiers à l’ouverture d’un compte. Toutes les banques exigent au minimum un justificatif d’identité pour créer un compte bancaire, que ce soit une pièce d’identité, un passeport ou un titre de séjour. La vérification de l’identité du futur client est une obligation légale pour tous les établissements afin de lutter contre le blanchiment d’argent et le terrorisme.
Une pièce d’identité en cours de validité, au nom et prénom de la personne, sera donc nécessaire, sans quoi il ne sera pas possible d’ouvrir un compte.
D’autres documents peuvent être requis à la création d’un compte, mais le nombre et la nature des justificatifs varient d’une banque à une autre, et dépendent également de l’offre souscrite.
👉 Cela peut être un justificatif de domicile pour valider l’adresse postale renseignée, un justificatif de revenus, notamment pour les CB conditionnées à un certain niveau de revenus, ou encore un RIB pour réaliser le premier dépôt obligatoire. Certaines banques demandent aussi une signature manuscrite afin de sécuriser la souscription et les futures transactions.
Quelle banque demande le moins de papier à la souscription ?
Les banques qui demandent le moins de papier à la souscription sont Revolut et Fortuneo. Pour ouvrir un compte au sein de la banque en ligne, il suffit de fournir une pièce d’identité en cours de validité. Aucun autre document n’est requis pour ouvrir un compte en ligne Revolut. La banque accepte les cartes nationales d’identité, les passeports et les titres de séjour.
Le permis de conduire n’est pas considéré comme un justificatif d’identité valide par la banque, et ne permet donc pas l’ouverture d’un compte.
Pour être valide, le document doit impérativement être au nom et prénom du futur client et ne doit pas être périmé. Tout document périmé sera rejeté par la banque et entraînera un refus d’ouverture de compte.
Pour compléter le processus de vérification d’identité de la personne, Revolut demande également un selfie photo à réaliser avec son smartphone durant le parcours de souscription via l’app mobile.
👉 Fortuneo quant à elle ne demande qu’une pièce d’identité à la souscription lorsque le futur client ouvre un compte Fosfo via l’application mobile. En ouvrant un compte via l’espace en ligne ou en optant pour une autre offre, il faudra joindre d’autres papiers.
Quelles sont les pièces d’identité acceptées à l’ouverture d’un compte ?
Les pièces d’identité acceptées à l’ouverture d’un compte sont :
- Carte nationale d’identité
- Passeport
- Titre de séjour
- Permis de conduire (selon la banque)
Les banques acceptent généralement 3 types de justificatifs d’identité, à savoir la carte d’identité, le passeport et le titre de séjour. Attention, selon la nationalité du futur client, certaines pièces d’identité ne seront pas acceptées.
Si très peu d’établissements l’acceptent, il faut savoir que le permis de conduire peut faire office de justificatif d’identité pour ouvrir un compte (chez Monabanq, par exemple).
👉 Dans tous les cas, le document présenté doit être en cours de validité, et au nom et prénom de la personne. Tout justificatif périmé, erroné ou abîmé fera l’objet d’un refus d’ouverture de compte par la banque.
Est-ce qu’un justificatif de revenu est obligatoire pour ouvrir un compte ?
Non, un justificatif de revenu n’est pas obligatoire pour ouvrir un compte. Ce type de document n’est pas demandé par toutes les banques à la souscription, puisque seule l’identité du futur client est systématiquement vérifiée. Le justificatif de revenu est généralement requis lorsque l’offre souhaitée demande un certain niveau de revenu. Cela peut être le cas pour les cartes bancaires premium (Gold, Elite, etc.) qui disposent souvent de larges plafonds et d’un découvert autorisé.
Le futur client doit alors prouver qu’il répond bien aux critères d’éligibilité imposés par la banque. Pour cela, il doit fournir son ou ses derniers bulletins de salaire, ou son dernier avis d’imposition.
👉 De nombreuses banques proposent aujourd’hui des offres accessibles à tous, et ce, quel que soit le niveau de revenus. Pour y souscrire, il n’est donc pas nécessaire de joindre un justificatif de revenus. Ces formules disponibles au sein des banques en ligne permettent au plus grand nombre d’accéder à des offres bancaires complètes et de qualité.
Quels papiers pour ouvrir un compte bancaire en étant mineur ?
Les papiers pour ouvrir un compte bancaire en étant mineur sont :
- Pièce d’identité du mineur
- Justificatif de domicile du mineur
- Pièce d’identité du parent
- Livret de famille (ou acte de naissance)
- Signature du parent
👉 Seul un représentant légal peut ouvrir un compte bancaire à une personne de moins de 18 ans. En plus des justificatifs qui concernent le mineur, il faudra ainsi fournir les documents concernant l’un des parents, dont une pièce d’identité valide et une signature. Un document de filiation est habituellement requis afin de prouver l’identité de l’enfant et d’authentifier le lien entre le parent et le mineur.
Quels papiers fournir à l’ouverture d’un compte professionnel ?
Les papiers à fournir à l’ouverture d’un compte professionnel sont :
- Pièce d’identité
- Justificatif de domiciliation
- Justificatif d’activité
- Statuts de l’entreprise (société)
Quelle que soit la banque, la pièce d’identité du dirigeant est obligatoire pour créer un compte bancaire professionnel. La liste des documents varie ensuite selon l’établissement choisi. Il faut généralement joindre un justificatif de domicile du siège social, comme un contrat de bail commercial ou une attestation de domiciliation si l’entreprise est domiciliée chez le dirigeant.
👉 Le compte pro étant réservé aux professionnels, il faut justifier de son activité en envoyant un justificatif d’activité, comme un extrait Kbis ou une preuve d’inscription au registre de l’INSEE, par exemple. Si le dirigeant est à la tête d’une société, il devra joindre un exemplaire des statuts de l’entreprise ou une copie des projets de statuts si l’entreprise est en cours de création.
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Quels papiers pour ouvrir un compte bancaire pour un étranger ?
Les papiers pour ouvrir un compte bancaire pour un étranger sont :
- Pièce d’identité
- Titre de séjour
- Justificatif de domicile
- Signature manuscrite
Le type de document demandé varie selon la situation (étudiant, touriste, expatrié, etc.) et la nationalité du futur client. Dans tous les cas, il faudra nécessairement joindre une pièce d’identité : cela peut être un passeport ou une pièce d’identité du pays d’origine, si la banque l’accepte.
👉 Le titre de séjour peut également faire office de pièce d’identité dans certains établissements, ou peut être joint au dossier de souscription si la banque demande plusieurs justificatifs d’identité. Certaines banques limitent leurs offres aux personnes résidant en France ou en Europe, dans ce cas-là un justificatif de domicile est nécessaire pour justifier de son adresse postale.
A SAVOIR :
Un RIB FR ou UE peut être demandé à la souscription, ce qui signifie que la personne doit déjà détenir un compte à son nom en France ou en Europe.
Papiers Ouverture Compte en Banque : en Conclusion !
La pièce d’identité fait partie des papiers exigés à l’ouverture d’un compte en banque. C’est le seul document obligatoire requis par toutes les banques, quelle que soit l’offre choisie. La liste des autres papiers demandés varie selon l’établissement. Certaines offres conditionnées par un certain niveau de salaire nécessitent de fournir un justificatif de revenus, par exemple.
Les papiers à fournir dépendent également du type de compte : compte pro, compte pour mineur ou encore compte pour étranger.
Voici les papiers demandés pour ouvrir un compte courant :
- Pièce d’identité
- Justificatif de domicile
- RIB à son nom et prénom
- Signature manuscrite sur feuille blanche
- Justificatif de revenus (CB conditionnée)
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